Confiance et transparence

Mentions légales

Projet de texte du 6 octobre 2026. Certaines informations légales restent à compléter, notamment le médiateur et le régime de TVA. Voir les informations en attente.

Éditeur et interlocuteur

Filora est le service de création audiovisuelle proposé par ARCHANGE — Vincent CONIL, entrepreneur individuel.

Le numéro de téléphone professionnel et les mentions d’immatriculation applicables restent à renseigner avant publication commerciale. Le régime de TVA et, s’il y a lieu, le numéro de TVA intracommunautaire doivent être confirmés. Aucune exonération de TVA n’est présumée.

Hébergement

Hébergeur déclaré : OVH, OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Consultez les mentions légales d’OVHcloud. Les coordonnées téléphoniques de l’hébergeur et la localisation effective des services souscrits restent à vérifier sur le contrat d’hébergement.

Créations et contenus du site

Les textes, visuels et éléments graphiques du site ne peuvent être réutilisés au-delà des usages permis par la loi sans l’autorisation de leur titulaire. Les droits sur les photos, musiques et autres éléments confiés par les clients restent à leurs titulaires respectifs. La commande ne transfère pas automatiquement l’ensemble de ces droits à Filora.

Une illustration ou une animation générée ne doit pas être présentée comme un témoignage de client ou comme l’enregistrement authentique d’un événement. Toute présentation d’un projet client nécessite une autorisation distincte, selon la politique de droit à l’image.

Commandes, données et réclamations

Les conditions de vente décrivent les prestations et les droits du consommateur. La politique de confidentialité détaille l’utilisation des données et leur conservation. Adressez toute réclamation au courriel ou à l’adresse postale ci-dessus.

Le médiateur de la consommation n’a pas encore été communiqué. Son nom, son adresse et son site devront être publiés après adhésion effective ; aucun organisme n’est désigné par défaut.

Référence officielle

Service Public Entreprendre : mentions obligatoires d’un site d’entrepreneur individuel.